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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMEA TELECOM à associé unique
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EXCESSMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCESSMS
OMEA TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3443943
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026
EXCESSMS de OMEA TELECOM à associé unique

Présentation de la marque EXCESSMS

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMEA TELECOM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCESSMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMEA TELECOM à associé unique domicilié(e) 12/14 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 028 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques et Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque EXCESSMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCESSMS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

OMEA TELECOM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Excessms , VS LIDE , FORFAIT EASY , WELCOME BONUS , Soyez enfin détendu du mobile. , EXCESSPEECH


OMEA TELECOM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 12/14 Rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 495028987


CABINET VIDON, Marques et Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609862 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609177 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726399 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.