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Marques déposées par OMCSL
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VILLAGE NWEL A TI MOUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE NWEL A TI MOUN
OMCSL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3893544
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
VILLAGE NWEL A TI MOUN de OMCSL

Présentation de la marque VILLAGE NWEL A TI MOUN

Déposée le 31 janvier 2012 par OMCSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE NWEL A TI MOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est OMCSL, ASSOCIATION domicilié(e) RUE SAINT AUDE FERLY - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMCSL, M. LUPERON ROGER domicilié(e) RUE SAINT AUDE FERLY - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

La marque VILLAGE NWEL A TI MOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE NWEL A TI MOUN est expirée depuis le 31 janvier 2022.

OMCSL a également déposé les autres marques suivantes : INDI'KA


OMCSL, ASSOCIATION - RUE SAINT AUDE FERLY - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


OMCSL, M. LUPERON ROGER - RUE SAINT AUDE FERLY - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Manifestation à caractère culturelle.