Marque expirée - Marque en non vigueur
Nativie Construction Maisons Ossature Bois
Numéro de dépôt :
3485765
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/03/2017
Présentation de la marque Nativie Construction Maisons Ossature Bois
Déposée le 5 mars 2007 par OMAR Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Nativie Construction Maisons Ossature Bois »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nativie Construction Maisons Ossature Bois est expirée depuis le 5 mars 2017.
OMAR Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15