Déposée le 27 octobre 1992 par la société OMAPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la société OMAPI domicilié(e) Zone d'Activités du Clos des Roses, 6, rue Clément Bayard, 60205 COMPIEGNE (Oise) - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 220 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439953.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMAPI - Zone d'Activités du Clos des Roses, 6, rue Clément Bayard, 60205 COMPIEGNE (Oise) - France - SIREN 926220401
CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Papier, carton et produits en papier et en carton, à savoir récipients d'emballage, sachets d'emballage, étiquettes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, à savoir fils, toiles et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de produits de l'imprimerie; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules.Transformation et traitement du papier, impression de dessins, reliures.Services d'imprimerie, impression en offset, impression lithographique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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