Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCH
OMAÏ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4047958
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
SUCH de OMAÏ

Présentation de la marque SUCH

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMAÏ domicilié(e) 20 place Roux de Brignoles - 13330 - PELISSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 855 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCH est expirée depuis le 18 novembre 2023.


OMAÏ, Société par actions simplifiée - 20 place Roux de Brignoles - 13330 - PELISSANNE - France - SIREN 789855459


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622961 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; tous ces produits se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ;

Produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures commerciales et plaquettes publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes géographiques ; cartes postales ; photographies ; clichés ; plans ; reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur internet, y compris sur l'internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur internet, y compris sur l'internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur internet, y compris sur l'internet mobile, via des répertoires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des lettres d'information, journaux, magazines et bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services de revues de presse ; relations publiques ; tous ces services se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; conception et mise en oeuvre de relations presse ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des plateformes sur internet, ainsi que sur l'internet mobile ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédia ou autres, y compris vidéotexte, internet, GSM, WAP, 3G, 4G ou EDGE ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de forums sur internet, y compris sur l'internet mobile, pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission de fichiers numériques ; tous ces services se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ;

Education ; formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; conseils et production d'outils pédagogiques (formation) ; sélection et animation de groupes d'experts sur une thématique donnée (formation) ; services de formation sur le poste de travail (coaching) ; informations et conseils en matière de formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions ; activités culturelles et sportives ; services de loisirs ; services d'édition et de publication d'encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues, brochures (autres que publicitaires) sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que textes publicitaires sur tous supports ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels ; location d'encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (cédéroms, dévédéroms) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; services d'organisation et de production de spectacles ; services de reportages photographiques ; services de reporters ; services de représentations théâtrales ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services d'artistes de spectacles et d'animation (divertissement) ; agences de modèles pour artistes ; tous ces services se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ;

Création, entretien et hébergement de sites web pour des tiers ; conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche sur l'internet, y compris sur l'internet mobile ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; tous ces services se rapportant aux personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie.