Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BACK TO HEALING
OLYMPUS BIOTECH EUROPE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4024360
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BACK TO HEALING de OLYMPUS BIOTECH EUROPE

Présentation de la marque BACK TO HEALING

Déposée le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPUS BIOTECH EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BACK TO HEALING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPUS BIOTECH EUROPE domicilié(e) 62 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 793 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque BACK TO HEALING est expirée depuis le 2 août 2023.

OLYMPUS BIOTECH EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PATIENT A RISQUE , PATIENT AT RISK , (Marque figurative) , miniGenBIOTeCH


OLYMPUS BIOTECH EUROPE SAS, Société par actions simplifiée - 62 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France - SIREN 529793937


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639550 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

– services de recherche et de développement scientifique et services de laboratoires dans les domaines de la biopharmacie, de la biochirurgie, de la biotechnologie, de la génétique, de la biologie, des thérapies géniques, de la chimie et de la pharmacie ; services de recherche biomédicale ; organisation, conduite et gestion d'essais cliniques dans le domaine des biomatériaux, des médicaments biologiques, des implants chirurgicaux ; préparation d'échantillons génétiques, biologiques, aux fins d'analyses dans des laboratoires ; services de recherches, de développement de produits et de contrôle qualité dans les domaines des protéines, gènes, anticorps, cellules, biomatériaux et implants, et services de consultation relatifs aux services précités ; services de consultation règlementaire pour mesurer et améliorer les normes qualité et pour assurer leur conformité avec les lois et dispositions règlementaires gouvernementales ; gestion du risque à savoir fourniture de consultations professionnelles en matière de plans de contrôle qualité et de plans qualité de prévention ; fourniture d'informations et de données relatives à la recherche et au développement dans les domaine scientifique et médical, aux services d'analyses dans les domaines de la biopharmacie, de la biochirurgie, de la biotechnologie, de la biologie, de la chimie et de la pharmacie ; organisation de recherches sous contrat dans les domaines de la biopharmacie, de la biochirurgie, de la génétique, de la biologie, de la chimie et de la pharmacie ; études de recherches et développement pour des nouveaux produits pour des tiers ; recherche scientifique pour des tiers à l'aide de bases de données et de l'Internet ; services de recherches scientifiques, d'analyses, de tests, assistés par ordinateur ; préparation de rapports de recherches technologiques ; services de consultation dans les domaines de la recherche pharmaceutique, biologique, chimique, génétique ; services de consultation relatifs à la recherche et au développement dans le domaine thérapeutique ; dépistage génétique aux fins de recherche scientifique ; services de consultation en matière de recherche dans le domaine des thérapies génétiques.