OLYMPIQUE LYONNAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3516704
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2027
Présentation de la marque OLYMPIQUE LYONNAIS OL
Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPIQUE LYONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OLYMPIQUE LYONNAIS OL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPIQUE LYONNAIS domicilié(e) 10 avenue Simone Veil - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 071 881 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OLYMPIQUE LYONNAIS OL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLYMPIQUE LYONNAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 10 avenue Simone Veil - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 385071881
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652330 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.
Instruments de musique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Traitement de matériaux. Imprimerie.
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), services d'adoption, agences de surveillance nocturne, agences de détective, club de rencontre, protection civile, escorte (protection rapprochée), enquête de personnes disparues ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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