Marque renouvelée - Marque en vigueur

OL OLYMPIQUE LYONNAIS
OLYMPIQUE LYONNAIS, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3399174
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/12/2025
OL OLYMPIQUE LYONNAIS de OLYMPIQUE LYONNAIS

Présentation de la marque OL OLYMPIQUE LYONNAIS

Déposée le 21 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OL OLYMPIQUE LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS domicilié(e) 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 071 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OL OLYMPIQUE LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OL OLYMPIQUE LYONNAIS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

OLYMPIQUE LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : OL CONDUITE , OL FORME , ALLEE DES LUMIERES , 1950 , (Marque figurative) , LEAGUE Wine , LYOU , OL STORE , GONES , LYONNAIS OL


OLYMPIQUE LYONNAIS, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 385071881


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604514 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires. Produits pharmaceutiques, crèmes, pommades à usage médical, matériel pour pansements, bandes, bandages médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage médical. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs électriques. Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radio-téléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique. Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de contention, de maintien des articulations, des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Montres, chronomètres, chronographes, épingles de cravattes, médailles. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, magazines, guides, instruments d'écriture, crayons, stylos. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaies non en métaux précieux ; sac à dos, sac à main, sac de voyage, sac de sport, sac d'alpinisme, sac de campeur, sac de plage, sac d'écolier, valise. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage, serviette de table, tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie, sac de couchage, couverture de lit, couverture de voyage, couvre-pieds, dessus de lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe de matelas, calicot, fanion, gant de toilette, housse d'oreiller, housse de coussin, linge de lit, linge de maison, linge de table, mouchoir de poche, plaid. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements pour la pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures pour la pratique du sport, chaussures pour le football. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Ballons de football ; tables pour le football de salon. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'installation et de réparation de téléphones, d'ordinateurs, d'appareils photos, caméras. Services de télécommunication, services de communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication par satellites, services de communications radio-phoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'expéditions de dépêches, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'information en matière de télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services de location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages, services de location de téléphones, de modems, de télécopieurs, services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de radiodiffusion, radio-téléphonie mobile, services de téléconférence, services de télévision par câble, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellites, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, services de messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique permettant l'accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits, services télématiques et/ou de communication par réseau informatique mondial permettant l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de produits de sport, vêtements, alimentaires et de boissons, services de télécommunication interactive et de transmission de données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs, d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux pour permettre la vente et l'achat de marchandises, services de transmission de messages entre téléphones portables, services d'abonnement aux services de communication et de transmission téléphonique, services d'abonnement aux services de communication et de transmission de programmes télévisées, radio-phoniques, services d'abonnement aux services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radio-téléphoniques, télématiques. Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs (éducation et divertissement) ; services d'activités culturelles, de formation, services de composition musicale, d'organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; servicesde divertissements radiophoniques et télévisés ; services de location de bandes vidéo, de CD-ROM, de logiciels de musique ; services d'exploitation de salles de cinéma, de studios, de discothèques ; services d'orchestres, services de discothèque ; services d'organisation de bals, services de réservation de places de spectacles, services d'organisation de spectacles, services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services d'enseignement de la conduite, services d'enseignement pour obtention d'un permis de conduire, de tous véhicules automobiles, motos, bateaux. Services d'enseignement de la gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme), services de musculation, services de location de stades, location d'équipement pour les sports ; services de stages de perfectionnement sportif ; services d'organisation de compétitions sportives ; services d'exploitation de parcours de golf ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives. Services de réservation de places pour manifestations sportives, notamment par l'intermédiaire de téléphones portables. Camp (stages de perfectionnement sportif) ; services de camp de vacances ; chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de culture physique ; services d'exploitation d'installations sportives ; services d'enseignement du football ; services de réservation de places de spectacles ; services de location d'équipement pour les sports ; services de location de stade ; services de divertissement télévisé ; services d'édition de livres, revues, journaux, guides. Services de téléchargement de sonneries, jeux, logo-types, pour téléphones, services de création et d'entretien de sites Web, pour des tiers, services d'installations de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de location d'ordinateurs. Services de restauration (alimentation) ; traiteur, café, services de réservation de restaurants et d'hôtels notamment par l'intermédiaire de téléphones portables, services d'hôtellerie, hébergement temporaire. Services de soins d'hygiène et de beauté ; services de balnéothérapie ; services de massages, de sauna, de bain turc ; services de salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ; services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de convalescence, maison de repos, services d'assistance médicale, services de santé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.