Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL
OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4069945
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2024
PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL de OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE

Présentation de la marque PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL

Déposée le 19 février 2014 par la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE domicilié(e) 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 577 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC OLYMPIQUE LYONNAIS OLYMPIQUE LYONNAIS OL est expirée depuis le 19 février 2024.

OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND STADE , THESAURUS FOOTBALL , PARC OL , OL VALLEY , OLVALLEE , BRASSERIE DES LUMIERES , MY OL , ACROPOL , GRAND STADE DE LYON , GRAND STADE LE STADE DES LUMIÈRES


OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 421577495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; crèmes, pommades à usage médical, matériel pour pansements, bandes, bandages médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage médical.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages, estrades métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Socles pour trophées, en métaux communs. Trophées en métaux communs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radiotéléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radiotéléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels ; logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM, DVD, cartes mémoires et support numérique de stockage de données numériques ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique. Cartes de paiement, cartes de paiement permettant d'obtenir des points et bons de fidélité, cartes multifonction pour services financiers, cartes bancaires, cartes-chèques, cartes de crédit, cartes de crédit ouvrant accès à des programmes de fidélité, cartes de fidélité et de réduction. Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier. Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Publication électronique (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, supports d'enregistrement numériques.

Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de contention, de maintien des articulations, des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, épingles de cravates. Socles en métaux précieux pour trophées, trophées en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture, stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs d'alpinisme, sacs de campeur, sacs de plage, sacs d'écolier, valises. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage, serviette de table, tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie, sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couverture de voyage, couvre-pieds, dessus de lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe de matelas, calicot, fanion, gant de toilette, housse d'oreiller, housse de coussin, linge de lit, linge de maison, linge de table, mouchoirs de poche, plaids.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements pour la pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures pour la pratique du sport, chaussures de football, écharpes.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, ballons de football ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas, sandwichs.

Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), liqueurs et spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de relations publiques, services d'aides à la gestion administrative et commerciale des entreprises (en particulier aides à la gestion et au développement économique de clubs de football). Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de location de bureaux, salles de réunions, espaces réceptifs, loges, salons, auditorium, services de conciergerie pour entreprises.

Services d'affaires financières et bancaires, services financiers, services de cartes bancaires, cartes de paiement, services de cartes de crédit ouvrant accès à des programmes de fidélité, services d'émission de cartes de fidélité et services de cartes de crédit ouvrant droit à des points de fidélité et de cadeaux, services de chèques cadeaux et de voyage. Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats et/ou réservation effectuée. Services de banque directe, services de cartes de crédit, émission de chèques de voyage, consultation en matière financière, de bourse, services d'estimations financières, estimations et expertises fiscales, services d'expertise immobilière (estimations), conseils, consultations, informations en matière financière, services d'investissements de capitaux, services de placement de fonds, services de prêts bancaires, services de transaction financière, services d'agence immobilière, location de bureaux, services d'évaluation et de gestion de biens immobiliers, services de courtage en biens immobiliers, services d'estimation de biens immobiliers. Services d'assurances, services de consultations et d'informations en matière d'assurances, services de caisses de prévoyance, services de courtage en assurances, services d'assurances complémentaires, retraites et santé, services d'assurances contre les accidents, services d'assurance maladie, services d'assurance vie. Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires, fonds de dotation, services de gestion de fonds de mécénat, services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de donations, services de consultations en rapport avec des parrainages financiers.

Services d'installation et de réparation de téléphones, d'ordinateurs, d'appareils photos, caméras. Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).

Services de télécommunication, services de communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication par satellites, services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'expéditions de dépêches, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'information en matière de télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services de location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages, services de location de téléphones, de modems, de télécopieurs, services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services de téléconférence, services de télévision par câble, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellites, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, services de messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique permettant l'accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits, services télématiques et/ou de communication par réseau informatique mondial permettant l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de produits de sport, vêtements, alimentaires et de boissons, services de télécommunication interactive et de transmission de données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs, d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux pour permettre la vente et l'achat de marchandises, services de transmission de messages entre téléphones portables, services d'abonnement aux services de communication et de transmission téléphonique, services d'abonnement aux services de communication et de transmission de programmes télévisés, radiophoniques, services d'abonnement aux services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques.

Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Location de stades. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs (éducation et divertissement) ; services d'activités culturelles, de formation, services de composition musicale, d'organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de location de bandes vidéo, de CD-Rom, DVD de logiciels de musique ; services d'exploitation de salles de cinéma, de studios d'enregistrement, de discothèques ; services d'orchestres, services de discothèque ; services d'organisation de bals, services de réservation de places de spectacles, services d'organisation de spectacles, services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services d'enseignement de la conduite, services d'enseignement pour obtention d'un permis de conduire, de tous véhicules automobiles, motos, bateaux. Services d'enseignement de la gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme), services de musculation, services de location de stades, location d'équipement pour les sports ; services de stages de perfectionnement sportif ; services d'organisation de compétitions sportives ; services d'exploitation de parcours de golf ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives. Services de réservation de places pour manifestations sportives, notamment par l'intermédiaire de téléphones portables. Camp (stages de perfectionnement sportif) ; services de camp de vacances ; chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de culture physique ; services d'exploitation d'installations sportives ; services d'enseignement du football ; services de réservation de places de spectacles ; services de location d'équipement pour les sports ; services de location de stade ; services de divertissement télévisé ; services d'édition de livres, revues, journaux, guides. Parc de détente et de pratiques sportives (espaces de jeux, aire de jeux et de fitness, pistes cyclables, chemins de promenade). Parc de loisirs et de divertissement. Services de musée.

Services de téléchargement de sonneries, jeux, logotypes, pour téléphones, services de création et d'entretien de sites Web, pour des tiers, services d'installations de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de location d'ordinateurs. Elaboration, conception, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication.

Services de restauration (alimentation) ; traiteur, café, services de réservation de restaurants et d'hôtels notamment par l'intermédiaire de téléphones portables, services d'hôtellerie, hébergement temporaire. Restaurants et bars à thème, restauration haut de gamme et brasserie, buvettes et restauration rapide. Crèche et garderies d'enfants.

Services de soins d'hygiène et de beauté ; services de balnéothérapie ; services de massages, soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de sauna, de bain turc ; services de salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ; services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de convalescence, maison de repos, services d'assistance médicale, services de santé. Services de soins dans le domaine de la médecine sportive et particulièrement celle du football.