Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIABLES ROUGES OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN
OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN (association loi 1901) CLUB DE FOOTBALL

Numéro de dépôt :
98728239
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque LES DIABLES ROUGES OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN

Déposée le 9 avril 1998 par l'association loi 1901 OLYMPIQUE DU GRAND ROUENCLUB DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DIABLES ROUGES OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 OLYMPIQUE DU GRAND ROUENCLUB DE FOOTBALL domicilié(e) STADE ROBERT DIOCHON, 48, AVENUE DES CANADIENS, 76140 PETIT QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 225 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN MONSIEUR LE SECRETAIRE GENERAL - France.

La marque LES DIABLES ROUGES OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIABLES ROUGES OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN est expirée depuis le 9 avril 2008.


OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN (association loi 1901) CLUB DE FOOTBALL - STADE ROBERT DIOCHON, 48, AVENUE DES CANADIENS, 76140 PETIT QUEVILLY - France - SIREN 418225140


OLYMPIQUE DU GRAND ROUEN MONSIEUR LE SECRETAIRE GENERAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : - couches-culottes en papier ou en celluloses (à jeter). - essuie-mains en papier. - mouchoirs de poche en papier. - papier hygiénique. - serviettes à démaquiller en papier. - filtres à café en papier. - linge de table en papier. - sacs à ordure en papier. - cartonnages. - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. - tubes en carton. Produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Tabac, articles pour fumeur, allumettes. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, éditions de livres, de revues, production de spectacle, de film.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.