Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1899 100 1999 OM DROIT AU BUT
Olympique de Marseille, SASP

Numéro de dépôt :
3887529
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/01/2022
1899 100 1999 OM DROIT AU BUT de Olympique de Marseille

Présentation de la marque 1899 100 1999 OM DROIT AU BUT

Déposée le 10 janvier 2012 par la société Olympique de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 1899 100 1999 OM DROIT AU BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société Olympique de Marseille domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 Traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 887 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olympique de Marseille domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 Traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque 1899 100 1999 OM DROIT AU BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1899 100 1999 OM DROIT AU BUT est expirée depuis le 10 janvier 2022.

Olympique de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : OM FOOT VILLAGE , OM RECORDS , OM , OM DROIT AU BUT , OM INNOVATION CUP , OM NATION , DROIT AU BUT , J'O.M. , OM , OM LUDIQ' CAMP


Olympique de Marseille, SASP - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 Traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 401887401


Olympique de Marseille - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 Traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805351 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.