Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C-ZAM
Numéro de dépôt :
3572090
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque C-ZAM
Déposée le 23 avril 2008 par la société Olympique Antibes Basket Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-ZAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493620 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22