Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C-ZAM
Olympique Antibes Basket Association

Numéro de dépôt :
3572090
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
C-ZAM de Olympique Antibes Basket Association

Présentation de la marque C-ZAM

Déposée le 23 avril 2008 par la société Olympique Antibes Basket Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-ZAM »

Le déposant est la société Olympique Antibes Basket Association domicilié(e) 0 Stade Foch, Avenue Lémeray,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olympique Antibes Basket domicilié(e) 0 Stade Foch, Avenue Lémeray,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Olympique Antibes Basket Association - 0 Stade Foch, Avenue Lémeray,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 412027583


Olympique Antibes Basket - 0 Stade Foch, Avenue Lémeray,06600 ANTIBES - 06600 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493620 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Cartes ; prospectus ; brochures.