Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALM ELLE AIME...
OLONNE FRANCE, EURL
M. Patrick SENEZ

Numéro de dépôt :
4146468
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALM ELLE AIME... de OLONNE FRANCE

Présentation de la marque ALM ELLE AIME...

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OLONNE FRANCE et monsieur Patrick SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALM ELLE AIME... »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OLONNE FRANCE domicilié(e) 100 Rue du Moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Patrick SENEZ domicilié(e) 100 rue du moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick SENEZ domicilié(e) 100 rue du moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur Loire - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26


OLONNE FRANCE, EURL - 100 Rue du Moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur loire - France - SIREN 4

M. Patrick SENEZ - 100 rue du moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur Loire - France


M. Patrick SENEZ - 100 rue du moulin des Landes - 44980 - Sainte Luce sur Loire - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689439 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.