D-TRACE
Présentation de la marque D-TRACE
Déposée le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLNICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « D-TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D-TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-TRACE est expirée depuis le 20 février 2023.
OLNICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24