Déposée le 7 juin 1995 par OLMOS Félix et CHAURAND Norbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARDATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Les déposants sont OLMOS Félix domicilié(e) Route de St Gervais,26740 SAUZET (dossier no 2298878) - 26740 - France et CHAURAND Norbert domicilié(e) 770 Chemin de Chalencon,07700 BOURG ST ANDEOL (dossier no 2298878) - 07700 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARDATEM domicilié(e) zi d'en cros, B.P 101,07700 BOURG ST ANDEOL (dossier no 2298878) - 07700 - France.
La marque ARDATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARDATEM est expirée depuis le 7 juin 2015.
OLMOS Félix - Route de St Gervais,26740 SAUZET (dossier no 2298878) - 26740 - France
CHAURAND Norbert - 770 Chemin de Chalencon,07700 BOURG ST ANDEOL (dossier no 2298878) - 07700 - France
ARDATEM - zi d'en cros, B.P 101,07700 BOURG ST ANDEOL (dossier no 2298878) - 07700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436568 - Publication au BOPI 2006-07-04
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298878 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
- Système de mesure d'efforts sur câbles en traction. - Système de pesage dynamique sur câbles en traction. - Unité électronique numérique et analogique de traitement d'informations. - Micro-automate programmable - Logiciel informatique de programmation. - Formation Technique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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