Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par OLMIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SeaBiota » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est OLMIX domicilié(e) Lieudit Le Lintan - 56580 - BREHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - Rennes Cedex 3 - France.
La marque SeaBiota a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797247 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Produits de parfumerie pour animaux ; cosmétiques pour animaux ; savons, shampooings pour animaux [préparations d’hygiène non médicamenteuse] ; dentifrices pour animaux ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires à base d'algue et d'argile ; compléments nutritionnels à base d'algue et d'argile ;
Aliment pour animaux ; aliment pour animaux à base d'algue et d'argile ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrage non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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