Marque enregistrée - Marque en vigueur

SeaBiota
OLMIX

Numéro de dépôt :
4575781
Date de dépôt :
19/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2029
SeaBiota de OLMIX

Présentation de la marque SeaBiota

Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par OLMIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SeaBiota » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est OLMIX domicilié(e) Lieudit Le Lintan - 56580 - BREHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - Rennes Cedex 3 - France.

La marque SeaBiota a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SeaBiota arrivera à expiration en date du 19 août 2029.

OLMIX a également déposé les autres marques suivantes : M pour LA PHYTO , ALIZE , SIROCCO , aralgae , M SOUP CONDITIONER , THE OUT CONCEPT , ASEAD , BLAUWASSER , PHYTORGANIC , REVERTIME


OLMIX - Lieudit Le Lintan - 56580 - BREHAN - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - Rennes Cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797247 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Produits de parfumerie pour animaux ; cosmétiques pour animaux ; savons, shampooings pour animaux [préparations d’hygiène non médicamenteuse] ; dentifrices pour animaux ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires à base d'algue et d'argile ; compléments nutritionnels à base d'algue et d'argile ;

Aliment pour animaux ; aliment pour animaux à base d'algue et d'argile ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrage non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.