Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par OLMIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCEALEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est OLMIX domicilié(e) Lieudit Le Lintan - 56580 - BREHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque OCEALEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Inscription le 3 mars 2020 - Retrait partiel n°781619 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Engrais à base de micro-algues ; Nutriments pour algues ; aliments à base d'algues de mer [oligo-éléments] pour plantes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; articles pour pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; désinfectants à usage hygiénique ; produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux (autres que les peignes) ; Compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d’alginates ; Hydrolysat à base d’algues ; Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
Aliment pour animaux; aliment pour animaux à base d'algue et d'argile; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; fourrages; algues pour l'alimentation humaine ou animale; additifs pour fourrage non à usage médical; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; céréales en grains non travaillés; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail; résidus de distillerie (aliments pour animaux); graines (semences); graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie; objets comestibles à mâcher pour animaux.
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