Déposée le 27 mars 2001 par OLLIVIER Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est OLLIVIER Laurent domicilié(e) 149 Boulevard de l'Océan Manapany les Bains - 97480 - SAINT JOSEPH - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ZERO DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO DE CONDUITE est expirée depuis le 27 mars 2021.
OLLIVIER Laurent - 149 Boulevard de l'Océan Manapany les Bains - 97480 - SAINT JOSEPH - France
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467050 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, pulls, sous-pulls, tricots, chemises, corsets, chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches pour véhicules à deux roues ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres destinés aux véhicules à deux roues ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires à fourrage ; illères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir vaisselle, bobèches, bougeoirs, burettes, bustes, candélabres, chandeliers, éteignoirs, figurines, statuettes, objets d'art, orfèvrerie, statues et statuettes, surtouts de table, urnes, vases et vases sacrés, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes d'allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigare et fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières, aiguilliers, boîtes, boîtes à aiguilles, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, étuis à aiguilles, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques ; lunettes ; porte-clefs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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