Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN SYSTEM INTERCONNECTION INGENIERIE
OLLIVIER Jacques

Numéro de dépôt :
93459399
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque OPEN SYSTEM INTERCONNECTION INGENIERIE

Déposée le 11 mars 1993 par OLLIVIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SYSTEM INTERCONNECTION INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est OLLIVIER Jacques, domicilié(e) 24 Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alain BENSOUSSAN - France.

La marque OPEN SYSTEM INTERCONNECTION INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SYSTEM INTERCONNECTION INGENIERIE est expirée depuis le 11 mars 2003.

OLLIVIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : OXALEAD


OLLIVIER Jacques - 24 Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE - France


Cabinet Alain BENSOUSSAN - France


Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269443 - Publication au BOPI 1998-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Appareils et instruments électroniques et informatiques à savoir matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'information ou de signaux; ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées; supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) jeux informatiques; équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'information, appareil de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation.Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tout support matériels; Service de conseil en gestion informatique; services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation, de transmission et de systématisation de communication écrite d'enregistrement; location de machines et de matériels de traitement de texte; services de saisie et de traitement de données.Service de communication sur réseaux informatiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données et diffusion d'information par services télématiques;Location de matériels informatiques y compris d'ordinateurs, conseil technique en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.