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Marques déposées par la société OLLIVIER David
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La Belette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belette
OLLIVIER David

Numéro de dépôt :
3998320
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
La Belette de OLLIVIER David

Présentation de la marque La Belette

Déposée le 16 avril 2013 par la société OLLIVIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Belette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société OLLIVIER David domicilié(e) 1 chemin Croix d'Hervault - 79800 - PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 792 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLLIVIER, M. OLLIVIER David domicilié(e) 1 chemin Croix d'Hervault - 79800 - PAMPROUX - France.

La marque La Belette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belette est expirée depuis le 16 avril 2023.


OLLIVIER David - 1 chemin Croix d'Hervault - 79800 - PAMPROUX - France - SIREN 790792378


OLLIVIER, M. OLLIVIER David - 1 chemin Croix d'Hervault - 79800 - PAMPROUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.