Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oasy CREATION
M. ollive erwan

Numéro de dépôt :
3956957
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
oasy CREATION de ollive erwan

Présentation de la marque oasy CREATION

Déposée le 29 octobre 2012 par monsieur ollive erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oasy CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ollive erwan domicilié(e) 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ollive erwan domicilié(e) 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France.

La marque oasy CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oasy CREATION est expirée depuis le 29 octobre 2022.


M. ollive erwan - 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France


M. ollive erwan - 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602886 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cache pot non en papier ; pot pour plante, arbuste, fleur et/ou culture en matiere plastique et ou pvc souple imprimé ou non avec fermeture a curseur et/ou glissiere ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Bâche enduite ou non enduite, bache tissée ou non tissée.