Déposée le 29 octobre 2012 par monsieur ollive erwan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « oasy CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est monsieur ollive erwan domicilié(e) 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ollive erwan domicilié(e) 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France.
La marque oasy CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oasy CREATION est expirée depuis le 29 octobre 2022.
M. ollive erwan - 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France
M. ollive erwan - 32 rue Monistrol - 56100 - LORIENT - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602886 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cache pot non en papier ; pot pour plante, arbuste, fleur et/ou culture en matiere plastique et ou pvc souple imprimé ou non avec fermeture a curseur et/ou glissiere ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Bâche enduite ou non enduite, bache tissée ou non tissée.
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