Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OL PLAST
OLLITRAULT Bernard Ernest Jean

Numéro de dépôt :
3185465
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
OL PLAST de OLLITRAULT Bernard Ernest Jean

Présentation de la marque OL PLAST

Déposée le 23 septembre 2002 par OLLITRAULT Bernard Ernest Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OL PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est OLLITRAULT Bernard Ernest Jean domicilié(e) 10 Rue Vauban,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLLITRAULT Bernard domicilié(e) 10 Rue Vauban,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque OL PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OL PLAST est expirée depuis le 23 septembre 2012.

OLLITRAULT Bernard Ernest Jean a également déposé les autres marques suivantes : INNO PLAST


OLLITRAULT Bernard Ernest Jean - 10 Rue Vauban,21000 DIJON - 21000 - France


OLLITRAULT Bernard - 10 Rue Vauban,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

– abat jour, lampes, pieds de lampes, douches, lavabos, baignoires, accessoires de salles de bains et baignoires équipés d'un dispositif qui provoque des remous dans l'eau. – accessoires pour véhicules de locomotion terrestre, à savoir : Déflecteurs aérodynamiques, réducteurs de trainée, déflecteurs antimoustiques et déflecteurs en matières plastiques pour poids lourds, véhicules utilitaires légers, motos, automobiles et tous véhicules à propulsion humaine ou à moteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.