MOSCA
Présentation de la marque MOSCA
Déposée le 19 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) OLKY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MOSCA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSCA est expirée depuis le 19 janvier 2017.
OLKY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Inscription le 28 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°512731 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Concession de licence n°512730 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 9 février 2010 - Changement d'adresse n°515545 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 2 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Concession de licence n°649512 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02