Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Les légumes fruités ”
OLIVIERS & CO, S.A

Numéro de dépôt :
3681791
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/10/2019
“ Les légumes fruités ” de OLIVIERS & CO

Présentation de la marque “ Les légumes fruités ”

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) OLIVIERS & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « “ Les légumes fruités ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLIVIERS & CO domicilié(e) ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 375 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les légumes fruités ” est expirée depuis le 7 octobre 2019.

OLIVIERS & CO a également déposé les autres marques suivantes : LES HOMMES DE L'OLIVIER , LE MEILLEUR DE LA MEDITERRANEE , O & CO. Cosmétiques à l'extrait de feuilles d'olivier , O & CO , OLIVIERS & CO. , TOURNURES , OLIVIERS & CO , O & CO. LA FLEUR D'AGLANDAU , BIO L'OR VERT O&CO , O&CO


OLIVIERS & CO, S.A - ZA de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 404375461


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en poudre ; tapenade ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives, olives conservées, spécialités à base d'huile d'olive à savoir condiments composés de fruits, légumes et huile d'olive ; crème d'olive à savoir préparation à base de fruits, de légumes et d'olives ; olives en conserve ; vinaigre, anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, galettes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, biscuits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.