Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACP MEDITERRANEE
OLIVIERI Michel

Numéro de dépôt :
3017334
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque ACP MEDITERRANEE

Déposée le 22 mars 2000 par OLIVIERI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACP MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est OLIVIERI Michel, domicilié(e) 642 Chemin du Petit Recours, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BEAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIERI Michel - France.

La marque ACP MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP MEDITERRANEE est expirée depuis le 22 mars 2010.


OLIVIERI Michel - 642 Chemin du Petit Recours, 83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BEAUME - France


Monsieur OLIVIERI Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

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