Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SOLUTIO
M. Olivier Vanoverberghe

Numéro de dépôt :
4264985
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
S SOLUTIO de Olivier Vanoverberghe

Présentation de la marque S SOLUTIO

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur Olivier Vanoverberghe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SOLUTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Olivier Vanoverberghe domicilié(e) 14 RUE Philippe de Girard - 59840 - PERENCHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOSDIM, M. Olivier Vanoverberghe domicilié(e) 14 RUE Philippe de Girard - 59840 - PERENCHIES - France.

La marque S SOLUTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOLUTIO arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. Olivier Vanoverberghe - 14 RUE Philippe de Girard - 59840 - PERENCHIES - France


AVOSDIM, M. Olivier Vanoverberghe - 14 RUE Philippe de Girard - 59840 - PERENCHIES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; tondeuses (machines) ; robots (machines) .