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Marques déposées par monsieur OLIVIER VANDERSCHUEREN
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STEENVAL STENVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEENVAL STENVAL
M. OLIVIER VANDERSCHUEREN
Mme. FLORENCE VANDERSCHUEREN

Numéro de dépôt :
3910428
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
STEENVAL STENVAL de OLIVIER VANDERSCHUEREN

Présentation de la marque STEENVAL STENVAL

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur OLIVIER VANDERSCHUEREN et madame FLORENCE VANDERSCHUEREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STEENVAL STENVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Les déposants sont monsieur OLIVIER VANDERSCHUEREN domicilié(e) 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France et madame FLORENCE VANDERSCHUEREN domicilié(e) 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER VANDERSCHUEREN domicilié(e) 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France.

La marque STEENVAL STENVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEENVAL STENVAL est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. OLIVIER VANDERSCHUEREN - 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France

Mme. FLORENCE VANDERSCHUEREN - 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France


M. OLIVIER VANDERSCHUEREN - 901 WITTE-STRAETE, QUAEDYPRE - 59380 - BERGUES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.