Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Clé de Voute
Monsieur Olivier VAILLY

Numéro de dépôt :
4454722
Date de dépôt :
21/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2028
La Clé de Voute de Olivier VAILLY

Présentation de la marque La Clé de Voute

Déposée par voie électronique le 21 mai 2018 par monsieur Olivier VAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Clé de Voute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Olivier VAILLY domicilié(e) 6A RUE DE LA PETITE FIN - 21410 - ANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier VAILLY domicilié(e) 6A RUE DE LA PETITE FIN - 21410 - ANCEY - France.

La marque La Clé de Voute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clé de Voute arrivera à expiration en date du 21 mai 2028.


Monsieur Olivier VAILLY - 6A RUE DE LA PETITE FIN - 21410 - ANCEY - France


Monsieur Olivier VAILLY - 6A RUE DE LA PETITE FIN - 21410 - ANCEY - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons.