Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE D'ANGELY
Olivier TRICON

Numéro de dépôt :
3148290
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
ANNE D\'ANGELY de Olivier TRICON

Présentation de la marque ANNE D'ANGELY

Déposée le 12 février 2002 par la société Olivier TRICON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE D'ANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société Olivier TRICON domicilié(e) Route d'Avallon Ferme de Vauroux,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 893 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison TRICON domicilié(e) Route d'Avallon , BP 56,89800 CHABLIS - 89800 - France.

La marque ANNE D'ANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE D'ANGELY est expirée depuis le 12 février 2012.

Olivier TRICON a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNES


Olivier TRICON - Route d'Avallon Ferme de Vauroux,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 328893078


Maison TRICON - Route d'Avallon , BP 56,89800 CHABLIS - 89800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472672 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605206 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Vins