Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Type Nato
M. Olivier TRICHARD

Numéro de dépôt :
4014814
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
Type Nato de Olivier TRICHARD

Présentation de la marque Type Nato

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur Olivier TRICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Type Nato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Olivier TRICHARD domicilié(e) 43 Avenue De La Tranchée, Appartement B22 - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier TRICHARD domicilié(e) 43 Avenue De La Tranchée, Appartement B22 - 37100 - TOURS - France.

La marque Type Nato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Type Nato est expirée depuis le 24 juin 2023.


M. Olivier TRICHARD - 43 Avenue De La Tranchée, Appartement B22 - 37100 - TOURS - France


M. Olivier TRICHARD - 43 Avenue De La Tranchée, Appartement B22 - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.