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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER THEVENON SELECTION
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CLAIR FONCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIR FONCE
OLIVIER THEVENON SELECTION SAS

Numéro de dépôt :
99778626
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque CLAIR FONCE

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER THEVENON SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR FONCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER THEVENON SELECTION domicilié(e) 46 route de l'Ermitage,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2392053) - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 447 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juliette LAMARCA domicilié(e) Chez V. Thévenon, 120 Bd Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2392053) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR FONCE est expirée depuis le 26 février 2019.

OLIVIER THEVENON SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ...DOUZE A TABLE... , THEVENON , CARRE D'IDEES LE JEU DES ETOFFES


OLIVIER THEVENON SELECTION SAS - 46 route de l'Ermitage,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2392053) - 43000 - France - SIREN 313447377


Juliette LAMARCA - Chez V. Thévenon, 120 Bd Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2392053) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 3 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282429 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439781 - Publication au BOPI 2006-09-06

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392053 - Publication au BOPI 2008-12-12

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampadaires, abat-jour ; Meubles et petits meubles, tabourets, chaises, repose-pieds, tables, plateaux, conservateur avec couvercle et pince à glaçons ; tringles de rideaux, embrasses non en matières textiles ; tissu en matière PVC (Poly Vinyl Chloride) ; Couverture de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de maison, trousses en tissus, serviettes éponges, peignoirs de bain, gants de toilette, sacs, pochettes, tabliers, linge de table, tentures en matières textiles, rideaux prêts à poser, coussins et housses pour coussins ; Tapis, paillassons, nattes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.