Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE DU VAST L'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935
Olivier THEBAULT

Numéro de dépôt :
3834681
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
BRIOCHE DU VAST L\'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935 de Olivier THEBAULT

Présentation de la marque BRIOCHE DU VAST L'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935

Déposée le 25 mai 2011 par Olivier THEBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCHE DU VAST L'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Olivier THEBAULT domicilié(e) Les Moulins - 50630 - LE VAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sylvain MILLET, Cabinet VOCA CONSEIL domicilié(e) 8 Alfred KASTLER - 14000 - CAEN - France.

La marque BRIOCHE DU VAST L'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DU VAST L'AUTHENTIQUE DEPUIS 1935 est expirée depuis le 25 mai 2021.


Olivier THEBAULT - Les Moulins - 50630 - LE VAST - France


Me Sylvain MILLET, Cabinet VOCA CONSEIL - 8 Alfred KASTLER - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 11 octobre 2011 - Concession de licence n°559679 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.