Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZANE
M. Olivier Stainmesse

Numéro de dépôt :
4003886
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
ZANE de Olivier Stainmesse

Présentation de la marque ZANE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par monsieur Olivier Stainmesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Olivier Stainmesse domicilié(e) 23 rue de la mouillère - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAINSTORM FASHION, M. Olivier Stainmesse domicilié(e) 23 rue de la mouillère - 25000 - Besançon - France.

La marque ZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZANE est expirée depuis le 10 mai 2023.


M. Olivier Stainmesse - 23 rue de la mouillère - 25000 - Besançon - France


BRAINSTORM FASHION, M. Olivier Stainmesse - 23 rue de la mouillère - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; 25 Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements, chaussures, tous sauf articles destinés à la pêche sportive.