Marque expirée - Marque en non vigueur

Societe Francaise d'Orthodontie Invisible
Olivier SETBON

Numéro de dépôt :
3635651
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Societe Francaise d\'Orthodontie Invisible de Olivier SETBON

Présentation de la marque Societe Francaise d'Orthodontie Invisible

Déposée le 10 mars 2009 par Olivier SETBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Societe Francaise d'Orthodontie Invisible »

Le déposant est Olivier SETBON domicilié(e) 6 rue des 3 Yvonnes,94100 SAINT MAUR - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SETBON domicilié(e) 6 rue des 3 Yvonnes,94100 SAINT MAUR - 94100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Societe Francaise d'Orthodontie Invisible est expirée depuis le 10 mars 2019.


Olivier SETBON - 6 rue des 3 Yvonnes,94100 SAINT MAUR - 94100 - France


Olivier SETBON - 6 rue des 3 Yvonnes,94100 SAINT MAUR - 94100 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux.