produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE
Olivier SEPVAL
Numéro de dépôt :
3723108
Date de dépôt :
21/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2020
Présentation de la marque produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE
Déposée par voie électronique le 21 mars 2010 par Olivier SEPVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est Olivier SEPVAL domicilié(e) 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SEPVAL domicilié(e) 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France.
La marque produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Olivier SEPVAL - 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France
Olivier SEPVAL - 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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