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Marques déposées par Olivier SEPVAL
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production conduite en voie ecologique AVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

production conduite en voie ecologique AVE
Olivier SEPVAL

Numéro de dépôt :
3723109
Date de dépôt :
21/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2020
production conduite en voie ecologique AVE de Olivier SEPVAL

Présentation de la marque production conduite en voie ecologique AVE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2010 par Olivier SEPVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « production conduite en voie ecologique AVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Olivier SEPVAL domicilié(e) 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SEPVAL domicilié(e) 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France.

La marque production conduite en voie ecologique AVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque production conduite en voie ecologique AVE est expirée depuis le 21 mars 2020.

Olivier SEPVAL a également déposé les autres marques suivantes : produit issu d'une agriculture en voie ecologique AVE


Olivier SEPVAL - 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France


Olivier SEPVAL - 31 lotissement de la source - 47500 - montayral - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.