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Marques déposées par monsieur OLIVIER SENANT
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DAMIOS CULTURES DE PRECISION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DAMIOS CULTURES DE PRECISION
M. OLIVIER SENANT
M. THOMAS BENHAMOU
M. JOEL CASTETS
M. MARC BRANGER
M. YVES BRANGER
M. PHILIPPE GENY

Numéro de dépôt :
4178058
Date de dépôt :
03/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DAMIOS CULTURES DE PRECISION de OLIVIER SENANT

Présentation de la marque DAMIOS CULTURES DE PRECISION

Déposée par voie électronique le 3 mai 2015 par monsieur OLIVIER SENANT, monsieur THOMAS BENHAMOU, monsieur JOEL CASTETS, monsieur MARC BRANGER, monsieur YVES BRANGER, monsieur PHILIPPE GENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMIOS CULTURES DE PRECISION »

Les déposants sont monsieur OLIVIER SENANT domicilié(e) 16 CHEMIN MICHOUN - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur THOMAS BENHAMOU domicilié(e) 1 RUE JEAN SUAU - 31000 - TOULOUSE - France, monsieur JOEL CASTETS domicilié(e) 16 CLOS DES PEUPLIERS - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France, monsieur MARC BRANGER domicilié(e) LE PERRIER, 07240 SAINT JEAN CHAMBRE - France, monsieur YVES BRANGER domicilié(e) 16 CHEMIN MICHOUN - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur PHILIPPE GENY domicilié(e) LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GENY domicilié(e) LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42


M. OLIVIER SENANT - 16 CHEMIN MICHOUN - 31500 - TOULOUSE - France

M. THOMAS BENHAMOU - 1 RUE JEAN SUAU - 31000 - TOULOUSE - France

M. JOEL CASTETS - 16 CLOS DES PEUPLIERS - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France

M. MARC BRANGER - LE PERRIER, 07240 SAINT JEAN CHAMBRE - France

M. YVES BRANGER - 16 CHEMIN MICHOUN - 31500 - TOULOUSE - France

M. PHILIPPE GENY - LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France


M. PHILIPPE GENY - LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750961 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.