Déposée le 23 mai 2016 par monsieur OLIVIER Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Goût & Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est monsieur OLIVIER Sébastien domicilié(e) 3 IMPASSE du bas du bourg, St Georges d'Aunay, 14260 SAINT-GEORGES-D'AUNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER Sébastien domicilié(e) 3 IMPASSE du bas du bourg, St Georges d'Aunay, 14260 SAINT-GEORGES-D'AUNAY - France.
La marque Goût & Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Goût & Qualité arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
OLIVIER Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : MANGEZ FERMIER
M. OLIVIER Sébastien - 3 IMPASSE du bas du bourg, St Georges d'Aunay, 14260 SAINT-GEORGES-D'AUNAY - France
M. OLIVIER Sébastien - 3 IMPASSE du bas du bourg, St Georges d'Aunay, 14260 SAINT-GEORGES-D'AUNAY - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; prospectus ; calendriers ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail, y compris par le biais d'un site Internet des produits précités ; conseils en organisation et gestion de réseaux de franchise ; Démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ; services d'informations commerciales pour le compte de tiers par l'intermédiaire d'un site Internet les référençant ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement, au bénéfice de tiers, (à l'exception de leur transport) d'une variété de produits permettant à des clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) de mobilier, d'accessoires de décoration, matériel d'affichage, présentoirs, de fournitures de bureau, de matériel publicitaire, de matériel et d'équipement de communication, de produits de papeterie et d'imprimerie, de cartes, de menus, cartes de visite, de produits de bureautique, de vêtements, de linge de table ; développement commercial, gestion commerciale et promotion commerciale d'une franchise ; organisation et gestion de réseaux de franchise ayant pour objet la prestation d'aide et assistance nécessaires à des franchisés, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial à savoir : services d'aides dans l'organisation et la direction commerciale ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de loisirs ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie, cours de cuisine ; organisation de fêtes d'enfants (divertissements), organisation de spectacles, de soirées (divertissements) ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire et de la gastronomie ; organisation de loteries ; planification de réception (divertissement) ;
