Marque enregistrée - Marque en vigueur

11 mois de congés payés
M. Olivier Seban Zerbib

Numéro de dépôt :
4209585
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
11 mois de congés payés de Olivier Seban Zerbib

Présentation de la marque 11 mois de congés payés

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur Olivier Seban Zerbib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 11 mois de congés payés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Olivier Seban Zerbib domicilié(e) 5B chemin de milavy 5B - 1806 - Saint légier - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Seban Zerbib domicilié(e) 5B chemin de milavy 5B - 1806 - Saint légier - Suisse.

La marque 11 mois de congés payés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 mois de congés payés arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.


M. Olivier Seban Zerbib - 5B chemin de milavy 5B - 1806 - Saint légier - Suisse


M. Olivier Seban Zerbib - 5B chemin de milavy 5B - 1806 - Saint légier - Suisse


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.