Marque expirée - Marque en non vigueur

voltaïc design
olivier schwartz Agissant pour le compte de la société “ voltaïc design ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3488829
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
voltaïc design de olivier schwartz

Présentation de la marque voltaïc design

Déposée le 15 mars 2007 par olivier schwartz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « voltaïc design »

Le déposant est olivier schwartz Agissant pour le compte de la société “ voltaïc design ” en cours de formation domicilié(e) 46 chemin de beauregard,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier schwartz domicilié(e) 46 chemin de beauregard,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque voltaïc design est expirée depuis le 15 mars 2017.


olivier schwartz Agissant pour le compte de la société “ voltaïc design ” en cours de formation - 46 chemin de beauregard,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


olivier schwartz - 46 chemin de beauregard,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.