Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tourtes et Traditions
Monsieur Olivier Schmitt

Numéro de dépôt :
4521145
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
Tourtes et Traditions de Olivier Schmitt

Présentation de la marque Tourtes et Traditions

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par monsieur Olivier Schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tourtes et Traditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Olivier Schmitt domicilié(e) 20 Rue Clerisseau - 57070 - Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Schmitt domicilié(e) 20 Rue Clerisseau - 57070 - Metz - France.

La marque Tourtes et Traditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourtes et Traditions arrivera à expiration en date du 1 février 2029.


Monsieur Olivier Schmitt - 20 Rue Clerisseau - 57070 - Metz - France


Monsieur Olivier Schmitt - 20 Rue Clerisseau - 57070 - Metz - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Services de restauration (alimentation).