Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thés "Parc Montsouris"
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3927283
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
Thés \

Présentation de la marque Thés "Parc Montsouris"

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Thés "Parc Montsouris" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thés "Parc Montsouris" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thés "Parc Montsouris" arrivera à expiration en date du 15 juin 2022.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Pavillon des Parfums , Thé des Lettrés , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse , Un Soir à la Scala , Nez du thé , Coffret dégustation de Thé “ Collection thés parfumés ”


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.