Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR
OLIVIER SCALA
et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q

Numéro de dépôt :
3259994
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
Thé MÉLANGE SCARABÉE D\'OR de OLIVIER SCALA

Présentation de la marque Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR

Déposée le 28 novembre 2003 par OLIVIER SCALA et la Société Anonyme (SA) et ETS. GEORGE CANNON Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Les déposants sont OLIVIER SCALA domicilié(e) 13 B RUE NEUVE N.D,78000 VERSAILLES - 78000 - France et la Société Anonyme (SA) et ETS. GEORGE CANNON Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q domicilié(e) 6 Rue DEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SCALA et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q domicilié(e) 13 B RUE NEUVE N.D, 6 Rue DEVALLOIS,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR est expirée depuis le 28 novembre 2013.

OLIVIER SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , Douceur de France , THES GEORGE CANNON Paris Depuis 1898 , Thé o'bar? Thé au bar! , WELCOME TEA , THEOTHEQUE : la théothèque des thés , Les Sens du Thé , Essence of Tea , Thé MASSALA CHAÏ , Thè DOUCE FRANCE


OLIVIER SCALA - 13 B RUE NEUVE N.D,78000 VERSAILLES - 78000 - France

et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q - 6 Rue DEVALLOIS - France - SIREN 5


OLIVIER SCALA et ETS. GEORGE CANNON S.A. Siret 572 106 102 00039 – APE 513 Q - 13 B RUE NEUVE N.D, 6 Rue DEVALLOIS,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Thé – pâtisseries. Gelées – confitures. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.