Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé MASSALA CHAÏ
Monsieur Olivier SCALA
ETS George CANNON S.A.

Numéro de dépôt :
3363150
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
Thé MASSALA CHAÏ de Olivier SCALA

Présentation de la marque Thé MASSALA CHAÏ

Déposée le 31 mai 2005 par monsieur Olivier SCALA et la Société Anonyme (SA) ETS George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé MASSALA CHAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 13 bis Rue Neuve Notre Dame,78000 VERSAILLES - 78000 - France et la Société Anonyme (SA) ETS George CANNON domicilié(e) 6 Rue Devallois CROISSY sur SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier SCALA Ets George CANNON domicilié(e) 6 Rue Devallois,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

La marque Thé MASSALA CHAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé MASSALA CHAÏ est expirée depuis le 31 mai 2015.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , THES GEORGE CANNON Paris Depuis 1898 , Douceur de France , Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR , WELCOME TEA , Thé o'bar? Thé au bar! , Essence of Tea , THEOTHEQUE : la théothèque des thés , Thè DOUCE FRANCE


Monsieur Olivier SCALA - 13 bis Rue Neuve Notre Dame,78000 VERSAILLES - 78000 - France

ETS George CANNON S.A. - 6 Rue Devallois CROISSY sur SEINE - France - SIREN 5


Monsieur Olivier SCALA Ets George CANNON - 6 Rue Devallois,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441531 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Restauration alimentaire.