Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé Goût Russe BAÏKAL
Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3628188
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
Thé Goût Russe BAÏKAL de Olivier SCALA

Présentation de la marque Thé Goût Russe BAÏKAL

Déposée le 6 février 2009 par Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé Goût Russe BAÏKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est Olivier SCALA domicilié(e) 14 Square Alain Fournier,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SCALA ETS Georges CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer,78190 TRAPPES - 78190 - France.

La marque Thé Goût Russe BAÏKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Goût Russe BAÏKAL est expirée depuis le 6 février 2019.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut , Huile de Thé , Secret de Magdalena (Le)


Olivier SCALA - 14 Square Alain Fournier,75014 PARIS - 75014 - France


OLIVIER SCALA ETS Georges CANNON - 25 bis Avenue Georges Politzer,78190 TRAPPES - 78190 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.