Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Thè DOUCE FRANCE
OLIVIER SCALA
ETS. GEORGE CANNON S.A.

Numéro de dépôt :
3287291
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Thè DOUCE FRANCE de OLIVIER SCALA

Présentation de la marque Thè DOUCE FRANCE

Déposée le 19 avril 2004 par OLIVIER SCALA et la Société Anonyme (SA) ETS. GEORGE CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thè DOUCE FRANCE »

Les déposants sont OLIVIER SCALA domicilié(e) 13 BIS RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France et la Société Anonyme (SA) ETS. GEORGE CANNON domicilié(e) 6 Rue DEVALLOIS,78290 CROISSY-SUR-SEINE - 78290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR OLIVIER SCALA ETS. GEORGE CANNON S.A. 6 Rue DEVALLOIS 78290 CROISSY-SUR-SEINE domicilié(e) 13 BIS RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

OLIVIER SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , Douceur de France , THES GEORGE CANNON Paris Depuis 1898 , Thé MÉLANGE SCARABÉE D'OR , Thé o'bar? Thé au bar! , WELCOME TEA , THEOTHEQUE : la théothèque des thés , Les Sens du Thé , Essence of Tea , Thé MASSALA CHAÏ


OLIVIER SCALA - 13 BIS RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France

ETS. GEORGE CANNON S.A. - 6 Rue DEVALLOIS,78290 CROISSY-SUR-SEINE - 78290 - France - SIREN 5


MONSIEUR OLIVIER SCALA ETS. GEORGE CANNON S.A. 6 Rue DEVALLOIS 78290 CROISSY-SUR-SEINE - 13 BIS RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408175 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Thé. Gelées. Confitures. Restauration alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.