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Marques déposées par monsieur Olivier Scala
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Terre de Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terre de Provence
M. Olivier Scala

Numéro de dépôt :
4292679
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terre de Provence de Olivier Scala

Présentation de la marque Terre de Provence

Déposée par voie électronique le 9 août 2016 par monsieur Olivier Scala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Provence »

Le déposant est monsieur Olivier Scala domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS George Cannon, M. Olivier Scala domicilié(e) 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Olivier Scala a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Secret de Magdalena (Le) , Thé Goût Russe BAÏKAL , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut


M. Olivier Scala - 14 Square Alain Fournier - 75014 - Paris - France


ETS George Cannon, M. Olivier Scala - 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701371 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.