Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pluie d'été
Olivier Scala

Numéro de dépôt :
3656080
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
Pluie d\'été de Olivier Scala

Présentation de la marque Pluie d'été

Déposée le 9 juin 2009 par Olivier Scala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pluie d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est Olivier Scala domicilié(e) chez Ets George Cannon 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Scala domicilié(e) chez Ets George Cannon 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Pluie d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pluie d'été est expirée depuis le 9 juin 2019.

Olivier Scala a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse , Un Soir à la Scala , Nez du thé


Olivier Scala - chez Ets George Cannon 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Olivier Scala - chez Ets George Cannon 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.