Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillon des Parfums
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3927341
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
Pavillon des Parfums de Olivier SCALA

Présentation de la marque Pavillon des Parfums

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pavillon des Parfums » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Pavillon des Parfums a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon des Parfums arrivera à expiration en date du 15 juin 2022.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Le Bonheur est dans le Thé , Pavillon d'Or , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse , Coffret dégustation de Thé “ Collection thés parfumés ” , Un Soir à la Scala , Nez du thé


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.