Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Thé des Arts
M. Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3969450
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Le Thé des Arts de Olivier SCALA

Présentation de la marque Le Thé des Arts

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par monsieur Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Thé des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SCALA domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Le Thé des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Thé des Arts arrivera à expiration en date du 17 décembre 2022.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Un Soir à la Scala , Nez du thé , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse , Coffret dégustation de Thé “ Collection thés parfumés ”


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. Olivier SCALA - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.